Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

09/02/2010

LE JUGE D'INSTRUCTION

 juge.jpg

Le Juge d'Instruction : Une espèce en voie de Disparition.

Conférence

Maître Maïté MANIORT HENNEBUTTE                                               

Délégation Côte Basque

 Historique :

La Justice est rendue par des magistrats

 Henri IV institue le système de Charges VENDUES par le Trésor Royal à ceux qui le souhaitent et qui sont licenciés en droit.

Ces magistrats étant propriétaires de leur charge sont indépendants puisque les charges ne peuvent être rachetées par le ROI et sont transmissibles à un héritier à la condition qu'il soit licencié en droit.

C'est la seule période en France où les magistrats ont été indépendants.

A la Révolution, les jacobins avides de pouvoir ne peuvent supporter que les parlements ne soient pas à leurs ordres, ils suppriment par conséquent, parlements, charges, ils nomment les magistrats qu'ils peuvent ainsi déplacer ou renvoyer à leur guise.

 La Révolution supprime les coutumes.

Les Parlements (1 par province) avait le pouvoir judiciaire, mais aussi, exécutif dans la mesure où il fallait que les Edits du Roi soient enregistrés par le Parlement. Donc 2 pouvoirs pour les magistrats : pouvoir judiciaire (rendre la justice au civil et au pénal)

Pouvoir exécutif en ce sens le Roi rédigeait des Edits mais pour qu'ils aient force de loi, il fallait que le Parlement les enregistre.

 C'est ce qu'on appelle le Gouvernement des Juges.

Exemple : Lors de la conquête par les soldats du royaume de France et de la Bretagne, Etat indépendant, il a été décidé que la Duchesse Anne de Bretagne, se marierait de force avec le Roi de France, mais dans le contrat liant les deux pays il était stipulé que jamais la Bretagne ne serait soumise à l'impôt français.

 Louis XV ayant voulu passer outre, le Parlement de Bretagne s'y opposa et c'est ainsi que, jusqu'à la révolution, la Bretagne échappa à l'impôt français.*Louis XV furieux de cette décision renvoya le Parlement mais au bout de 2 mois fut obligé de le rappeler puisque la justice n'était plus rendue.

 Reforme après la Révolution.

La Révolution constatant l'indépendance des magistrats supprime les charges et fait des Magistrats des fonctionnaires aux ordres du pouvoir exécutif.

 La révolution supprime les Coutumes, système régissant les rapports entre les peuples et les biens, système remarquable en ce sens, que le Coutume est supérieure à la Loi puisqu'elle est constituée par la base et par la volonté des autochtones contrairement à la loi qui est imposée d'en haut.

 Les Parlements sont supprimés, les charges abolies et le pouvoir exécutif nomme les magistrats et peut en disposer comme des « pions » les déplaçant ou les révoquant.

 Les parlements supprimés par voie de conséquence, la drit de remontrance des parlements vis-à-vis du pouvoir exécutif est supprimé.

 L'un remplace ce système par une Assemblée élue par le Peuple, mais le suffrage n'est pas universel, puisque pour voter il faut payer le cens.

 Création du Juge d'Instruction chargé d'éclaircir une affaire embrouillée

 Au départ ce Juge n'est pas indépendant.

 Autorité Judiciaire  

 Actuellement il existe 2 catégories de magistrats :

- les magistrats du siège : indépendants et inamovibles

- les magistrats du Parquet (procureur - substitut) aux ordres du pouvoir exécutif et nommé par lui. Donc aucune indépendance.

Le Juge d'instruction est indépendant du parquet et peut décider le contraire de ce que souhaite le dit parquet.

 C'est ainsi que de nombreuses affaires « sensibles » ont pu voir le jour, alors que le Parquet dépendant du pouvoir exécutif aurait peut être reçu l'ordre de classer l'affaire sans suite.

 Toutes les ordonnances du juge d' Instruction sont susceptibles d'appel devant la Chambre d'Instruction qui peut réformer les décisions du Juge d' Instruction.

Projet -

Suppression du Juge d'Instruction : conséquence -

La Police va instruire toutes les affaires sous les ordres du Procureur qui est aux ordres du Pouvoir exécutif, l'avocat ne pourra avoir accès au travail de la police - l'avocat pourra consulter le dossier que, lorsqu'il sera « ficelé' par la police.

 L'on prévoit un juge qui serait chargé de répondre aux avocats qui posent des questions : tout est flou pour le moment.

 La police sera maître du dossier qui sera secret et auquel l'avocat n'aura pas accès jusqu'à la fin de l'enquête.

 C'est donc une régression, puisque devant le Juge d'Instruction actuellement, l'avocat peut avoir accès à tout moment au dossier et demander des confrontations, des contre expertises etc.

 Donc le Procureur sera maître du dossier et pourra classer sur ordre du Gouvernement une affaire dite « sensible »

 Le système ne serait valable que si le Parquet était indépendant du Pouvoir exécutif. Mais ce ne sera jamais le cas en France, car le pouvoir exécutif veut garder la main sur les magistrats du parquet.

 Espoir -

 La Cour Européenne des Droits de l' Homme qui siège à Strasbourg a condamné la France à de multiples fois pour un non  respect d'un procès équitable et délais exagérés.

 La Cour Européenne estime que pour avoir le titre de magistrat il faut être indépendant du pouvoir exécutif Dans le cas de la France, les procureurs étant dépendants ne méritent pas le titre de magistrat  mais simplement de préfets judiciaires.

Quand a la garde à vue, la Cour à jugé que la présence de l'avocat est obligatoire dès la 1ère heure avec accès au dossier, ce qui n'est pas encore le cas actuellement.

Or les Jugements  de la Cour Européenne s'imposent et doivent être exécutés obligatoirement par les Etats condamnés.

22/09/2009

Number One de Zakia Tahiri

-3.jpg"Number one" de Zakia Tahiri sort sur les écrans de cinéma le 23 septembre 2009.

Pour la 1ere fois en France, ce film 100% marocain aborde dans une comédie pétillante des sujets sensibles tels que l'égalité homme femme, la place de la femme dans la société, mais aussi dans le monde du travail, la réforme de la moudawana (code de la famille au Maroc réformé en 2004) ...

Number One dépeint un Maroc en mouvement, où les lois changent, les traditions s'effritent et les esprits s'éveillent.

Il a remporté un franc succès au Maroc lors de sa sortie en novembre dernier et a reçu le 1er prix du Jury Cinestival le 12 juin dernier à Marseille.

Number One défend des valeurs importantes non discriminatoires, sur le droit des femmes et sur la différence, c'est avant tout une histoire d'amour, une redécouverte de l'autre, une histoire au delà des frontières et des cultures.

A découvrir en salle dès le 23 septembre !

25/07/2009

L'idée d'un quota de femme à la tête des entreprises progresse

05508698-153002_L.jpgFaut-il imposer des quotas de femmes dans les conseils d'administration des entreprises ? C'est ce que propose Brigitte Grésy, inspectrice générale des affaires sociales, dans un rapport sur l'égalité professionnelle qu'elle devait remettre, mercredi 8 juillet, au ministre du travail, Xavier Darcos. "Faire entrer les femmes dans les instances de décision se justifie simplement parce qu'elles sont présentes, bien formées, prêtes à s'investir et que les compétences n'ont pas de sexe", souligne-t-elle.

En mars, le gouvernement lui avait demandé de préparer la concertation sur l'égalité professionnelle que Nicolas Sarkozy a promise pour l'automne. Pour briser le "plafond de verre" qui empêche les femmes d'accéder aux responsabilités, elle propose d'imposer 40% de femmes dans les conseils d'administration et de surveillance des entreprises publiques et des sociétés cotées en Bourse. Il faut, écrit-elle, "casser une logique de recrutement quasi exclusivement masculine, qui ne varie pas au cours du temps".

Actuellement, les femmes sont sous-représentées dans les instances dirigeantes des entreprises: en 2009, les conseils d'administration du CAC 40 comptaient seulement 10,5% de femmes. Lorsque l'on prend en compte les 500 premières sociétés françaises, la part des femmes tombe à 8%: 60% de ces entreprises sont dirigées par un conseil d'administration exclusivement masculin. Il y a actuellement une "invisibilité des femmes dans les instances de décision", conclut le rapport.

Brigitte Grésy propose donc de s'inspirer du modèle norvégien. Dénonçant l'existence d'un "club d'hommes" à la tête des entreprises norvégiennes, le gouvernement a imposé des quotas dans les conseils d'administration: les entreprises publiques (en 2004) et les sociétés cotées (en 2006) ont été priées d'accueillir 40% de femmes dans leurs instances dirigeantes. Les résultats ont été atteints sans difficultés: les pouvoirs publics n'ont même pas eu besoin d'utiliser la dissolution, la lourde sanction prévue par la loi.

Pour Brigitte Grésy, il est temps d'appliquer ce système à la France. "Les entretiens menés par la mission ont permis de constater une évolution sensible de l'opinion des responsables, y compris dans les milieux patronaux, souligne-t-elle. Le conseil d'administration de l'Institut français des administrateurs a ainsi voté en mars 2009 une résolution favorable à l'instauration d'actions positives par le législateur." Les quotas seraient d'autant plus opportuns, selon elle, que la féminisation des instances dirigeantes stagne depuis plusieurs années.

D'ici à six ans, Brigitte Grésy propose donc d'imposer 40% de femmes dans les conseils d'administration et de surveillance des entreprises publiques et des sociétés dont les titres financiers sont admis aux négociations sur un marché réglementé. Seules les sociétés comptant plus de 1000 salariés seraient concernées, ce qui représenterait environ 700 entreprises. Pour qu'elles commencent dès aujourd'hui à recruter des femmes, une première échéance, à deux ans, leur imposerait 20% de femmes. En cas de non-respect de ces obligations, les nominations faites au mépris de la mixité seraient annulées.

Cette proposition s'inspire du modèle de la parité politique inscrit dans la Constitution en 1999: depuis lors, la loi oblige les partis, lors de certains scrutins, à prévoir une alternance hommes-femmes sur les listes de candidats. Pendant une petite décennie, cette contrainte a été réservée au seul monde politique mais la réforme constitutionnelle de l'été 2008 a autorisé le législateur à l'imposer à la sphère économique: "La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et sociales", note désormais la Constitution.
La proposition de Brigitte Grésy sera sûrement soutenue par la rapporteure de l'Observatoire de la parité: en mars, la députée (UMP) Marie-Jo Zimmermann, qui est à l'origine de la réforme constitutionnelle sur la parité économique et sociale, avait déposé une proposition de loi allant dans le même sens. Le Medef, en revanche, sera sans doute partagé, même si sa présidente, Laurence Parisot, s'est déjà déclarée favorable à l'instauration de quotas.

Pour Tita Zeitoun, commissaire aux comptes et présidente d'Action de femmes, une association fondée en 1997 afin de féminiser les conseils d'administration, la proposition de Brigitte Grésy est une bonne nouvelle. "L'objectif de 40% peut servir de marchepied à beaucoup de femmes, estime-t-elle. Il y a un vivier de dirigeantes qui ont les compétences nécessaires, mais les hommes étaient là avant elles et ils ne veulent pas céder leur place. Il est pourtant dommage de se priver de 50% des talents humains!".

Anne Chemin
Source Le Monde

23/07/2009

La minijupe fête ses 45 ans dans la sérénité

minijupe.jpgLa minijupe fête ses 45 ans. Si elle fit scandale à ses débuts, elle a su s’imposer et survivre aux aléas du temps et de la mode.

Décriée, huée, parfois illégale, provocatrice, étendard du féminisme et objet de fantasme masculin, la minijupe fêtera bientôt son 45e anniversaire. Elle continue d’habiller les femmes et de révéler leurs jambes.

On doit sa naissance à la jeune couturière anglaise Mary Quant. Elle porta la première « mini skirt » au début des années 60, ainsi baptisée en référence à sa voiture préférée. Si Suzanne Lenglen, joueuse de tennis, affichait déjà une jupe au-dessus du genou pendant les Jeux olympiques d’été de 1920 et si les années 1950 ont vu la jupe se raccourcir, la règle de 10 cm sous les fesses reste une révolution. Inaugurée par l’entourage de Mary Quant, la minijupe séduit peu à peu des célébrités, à l’instar du mannequin Twiggy. L’Hexagone la découvre dans la collection printemps-été 1965 du célèbre couturier André Courrèges qui avait lancé sa propre maison quatre ans plus tôt. Elle est aussitôt adoptée par les stars de l’époque : Françoise Hardy, Brigitte Bardot, Catherine Deneuve, vite imitées par une grande partie des jeunes Françaises. En 1966, 200.000 minijupes ont déjà été vendues en France.

La grande controverse

Malheureusement, quand les genoux prennent l’air, cela suscite quelques colères. Les parents y voient provocation et indécence. Les adolescentes y trouvent une forme de liberté et d’affirmation de leur féminité. Divers scandales opposent pro et anti-mini. Noëlle Noblecourt, présentatrice de l’émission Télé Dimanche sur l’ORTF, en fait les frais dès 1964. Elle est licenciée pour avoir découvert ses genoux sur le petit écran. En 1967, à la suite de 18 arrestations pour agression, le préfet de police de Paris s’adresse aux jeunes femmes : « Ne tentez pas le diable par votre tenue vestimentaire. » Cinq ans plus tard, sœur Fiorella, chargée de refouler les minijupes à l’entrée de la basilique Saint-Pierre de Rome fait une dépression nerveuse. Elle reconduisait chaque jour plus de  2.000 touristes.

La minijupe s’inscrit dans le mouvement féministe entamé dès la fin des années 60. Reléguée au second plan par les jupes hippies des seventies, elle fait un grand retour, portée par des personnalités en vue dans les années 80 : le top-modèle Cindy Crawford ou la chanteuse Stéphanie de Monaco. Aujourd’hui elle a sa place dans toutes les garde-robes mais a perdu sa dimension symbolique et revendicatrice.

 


“C’est la fonction qui fait le vêtement”

Coqueline Courrèges, directrice de la maison de couture Courrèges, épouse de son fondateur André Courrèges, revient pour France-Soir sur les origines de la minijupe.

« Qu’est-ce qu’un futur grand couturier ? En 1952 c’est un homme marié dont la femme porte talons hauts, jupe longue et serrée, une constante représentation qui ne peut pas faire grand-chose de son corps. Dans les années 1960 la femme a changé, elle est une mère de famille qui travaille, conduit une voiture et voyage en avion. La véritable révolution vient de l’ensemble pantalon qui apparaît en 1962, épouse pour la première fois la morphologie des jambes et ne gêne pas la pliure du genou. En un sens c’est de la tunique-pantalon que vient la minijupe. Et elle-même est née de la disparition des corsets et des soutiens-gorge. Le raccourcissement vient donc par les épaules… Car à la tunique succèdent les robes trapèze, à bretelles ou manches courtes. L’arrivée des collants permet de libérer encore les jambes et de passer au-dessus du genou sans peur de laisser voir porte-jarretelles ou petite culotte.

C’est parce que Courrèges a compris que l’esthétique ne peut être distinguée de la dimension pratique du vêtement qu’il a créé des ensembles pantalon et des minijupes. Et c’est précisément de là que vient son succès. La plupart des autres couturiers ne raisonnaient pas alors en termes de fonctionnalité. Il faut remettre la couture dans un contexte plus général pour en comprendre les évolutions. Chaque vêtement est lié à une fonction, une culture, un pays, un âge ; une femme vivante en somme. »

Source FranceSoir

©Mathilde Froment et Lucie Oriol, le jeudi 23 juillet 2009 à 04:00

06/07/2009

Soldes chez Jean-Luc François

 

 



INVITATION

SOLDES

A l'occasion des soldes Eté 2009
Jean-Luc François vous fait bénéficier d'une remise de


- 50% à la caisse

sur toute la collection


Boutique Jean-Luc François
41, rue Coquillière
75001 Paris
Tél : 01.42.33.27.98
Ouvert du Lundi au Samedi de 11h à 19h
http://jeanlucfrancois.blogspot.com

10/06/2009

Assemblée générale 2009 de la Fédération Femmes 3000 : le 27 juin à Paris

LOGOF3000.JPG

L'assemblée générale ordinaire 2009 de la Fédération Femmes 3000 aura lieu le :

samedi 27 juin 2009 à partir de 10h à Paris
(le lieu exact sera précisé ultérieurement).

L'ordre du jour

Tou(te)s les adhérent(e)s à jour de leur cotisation 2009 sont invité(e)s à participer à cette assemblée ou à déléguer leur pouvoir à un autre membre. Merci d'indiquer si serez présente ou pas, représentée ou non

05/05/2009

L'éducation au développement durable à l'honneur dans le dernier numéro du courrier de l'UNESCO

logo unesco.gifphoto unesco education.jpg

 

 

 

 

Éducation pour le développement durable... Lancé il y à peine quatre ans, le concept est encore balbutiant, certes, mais il fait son chemin. Désignant une forme d’éducation qui vise à nous rendre capables de relever des principaux défis actuels – la protection de l’environnement, le respect de la biodiversité, la défense des droits de l’homme – il mise sur l’avenir.

La Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’éducation pour le développement durable qui s’est tenue à Bonn (Allemagne), du 31 mars au 2 avril, a montré que de nombreux pays ont déjà mis en place des stratégies en sa faveur. Il se traduit donc dans la réalité par une myriade d’initiatives dont le présent dossier se fait l’écho.

Crédit photo : Tang Ming.Travaux pratiques dans la rivière Baicao, Sichuan (Chine). Y accéder

 

Les différents points abordés :

La nature à l’école

Encore balbutiant, le concept d’éducation pour le développement durable fait néanmoins son chemin dans la société jordanienne. La sensibilisation des jeunes aux problèmes de gestion de l’eau est d’une importance primordiale pour la reine Rania Al-Abdullah de Jordanie, Ambassadrice de bonne volonté de l’UNESCO et présidente du Groupe des dirigeants arabes pour le développement durable. Continuer

La jeune fille qui sauvait les étoiles de mer

Une dizaine d'animateurs, une pile d'exemplaires d'une revue éducative, un bus… Il suffit de peu, parfois, pour sensibiliser des milliers d'élèves à la question du développement durable. Les initiateurs du programme « Chanuka » ont su comment s'y prendre pour que les jeunes des milieux défavorisés deviennent petit à petit des agents du changement au Kenya. Leur slogan: « c'est notre vie, c'est notre monde ». Continuer

Les écoles de l'eau au chevet du Yangtsé

Le bassin du Yangtsé, le plus grand fleuve chinois, fournit 40 % des céréales du pays, un tiers du coton, 48 % des poissons d'eau douce et 40 % de la production industrielle de la Chine. Il draine aussi 60 % de la pollution nationale. Un plan de sauvetage du bassin du Yangtsé, a été lancé par des écoliers de la province de Sichuan. Il prend des proportions nationales. Continuer

À l’ombre des chapiteaux verts

Dotée d’une extraordinaire biodiversité, la Bolivie accuse un taux de déforestation parmi les plus élevés au monde. Une forte migration interne vers les basses terres fertiles entrave le développement durable. Afin de sensibiliser les populations à ce problème, Conservation International promeut une pédagogie alternative fondée sur le jeu. Continuer

L’alphabet du développement

L’alphabétisation s’inscrit au cœur de nos sociétés, déclare la Princesse Laurentien des Pays-Bas, nommée en mars dernier envoyée spéciale de l’UNESCO pour l’alphabétisation en vue du développement. Elle lutte depuis longtemps contre l’analphabétisme dans son pays où ce problème a été négligé. Continuer

17/04/2009

La médaille d’Argent des Palmes du Bénévolat

DSCF5296-W.jpg


Le 19 Mars 2009
La médaille d’Argent des Palmes du Bénévolat a été remise :

Au Docteur Denise Thuilleaux
A Bernadette Tisné
A ClaudinePerrou

Marie José Grandjacques présidente fondatrice Femmes 3000
Denise Thuilleaux Médecin psychiatre – Line Pierné Présidente de la Fédération Femmes 3000 – Claudine Perrou présidente de l’association des Pieds Noirs – Bernadette Tisné présidente du Gangajal d’ Aquitaine – Marie Demont conseillère municipale de Bayonne

16/04/2009

Aline DAUMEIZEL, Créatrice et décoratrice d’Art Floral

000032.JPG


Installée depuis peu pour des raisons « affectives » en pays basque, après avoir décroché un contrat chez Disneyland avec la décoration des Hôtels des loges VIP – celui du Ministère des transport décoration des salons privés du Bureau du ministre, des Gardens Party

Partenariat en contrat exclusif avec le groupe Richemont (Cartier, Van Cleef et Arpels, Piaget, Boucheron, Lancel)
Sans oublier les contrats avec les clients du Georges V du Crillon, du Ritz, du Bristol et du Plazza Athénée.

Un parcours prestigieux une expérience hors norme, pour cette jeune femme aussi délicate que les fleurs qu’elle manie avec maestria.

Si vous passez par Urrugne ravissant village basque, allez voir Aline, pour choisir la dernière création délicate, envoûtante ou simplement la laisser s’inspirer de votre personnalité, de votre décor pour qu’en fonction de vos souhaits de vos moyens elle vous fasse rêver.

Aline est venue rejoindre le bouquet Femme 3000 Côte basque.

000037.JPG

14/04/2009

Femmes & Sport - Concours

logo_ddjs.jpgConformément aux priorités d’action du ministère de la santé et des sports, la DRDJS et le CROS Aquitaine organisent pour la cinquième année consécutive le concours régional femmes et sport.

Vous avez un projet innovant dans l’approche, la conception, l’action, ou bien vous souhaitez mettre à l’honneur une personne qui a œuvré de façon exemplaire sur cette thématique, alors vous pouvez participer à ce concours.


Trouvez ici la copie du règlement et des fiches de candidatures.


Les dossiers sont à retourner impérativement avant le 20 mai 2009, délai de rigueur, à l'Antenne de Bayonne à l'attantion de Monsieur Laurent VITALLA.